Analyse de la chaîne de valeur

Anticiper les changements

Pour les entreprises internationales, tout changement dans la façon dont elles exercent leur activité peut modifier leur profil fiscal dans l’environnement post BEPS, elles peuvent s’attendre à ce que leur profil fiscal change de manière spectaculaire.

Les autorités fiscales cherchent en effet désormais davantage à comprendre la chaîne de création de valeur de l’entreprise et à taxer les profits là où cette valeur se trouve. Dans de nombreux pays, en particulier ceux qui, comme la France suivent les Principes de l'OCDE, la documentation de prix de transfert devra expliquer l’historique de la création de cette valeur.

Ainsi l’analyse fiscale de la chaîne de valeur fournira les informations nécessaires et le fondement pour comprendre comment la création de valeur est alignée sur le profil fiscal du groupe.

Avec le support d’un réseau mondial présent dans 162 pays, BDO Avocats peut vous aider à identifier, à comprendre et gérer le coût fiscal de ces restructurations de chaîne de valeur à travers:

• Une analyse des coûts de sortie potentiels sur les mouvements d’actifs ;
• L’ établissement des prix de transfert de pleine concurrence et donnant à chaque activité un rendement de pleine concurrence;
• La détermination du bon niveau de substance pour gérer les risques d’établissement stable;
• La gestion des taxes sur le chiffre d’affaires et des droits de douane.

Les analyses de chaîne de valeur les plus utiles sont celles dans lesquelles les équipes opérationnelles et fiscales travaillent ensemble dès le départ. Nous veillons donc à ce que les membres de notre équipe ainsi que de la vôtre, acquièrent rapidement une compréhension approfondie de tous les problèmes, défis et enjeux commerciaux.